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Sûreté

11/07/2008
Dispositions prises en matière de sûreté dans les INB du CEA Saclay

Le bon déroulement des activités de recherche du CEA nécessite une parfaite maîtrise de la sûreté des installations : cette dernière est une priorité inscrite comme essentielle dans les contrats successifs entre le CEA et l’État.


Le bon déroulement des activités de recherche du CEA nécessite une parfaite maîtrise de la sûreté des installations : cette dernière est une priorité inscrite comme essentielle dans les contrats successifs entre le CEA et l’État.

La politique de sûreté du CEA est retranscrite dans un plan triennal d’amélioration de la sûreté et de la sécurité signé par l’Administrateur général.

Dispositions d’organisation

La sécurité et la sûreté nucléaire du Centre de Saclay relèvent de la responsabilité du directeur de Centre, qui délègue à la direction des activités nucléaires de Saclay (Dans) la fonction de contrôle et les relations avec l’Autorité de Sûreté Nucléaire dans les domaines de l’exploitation des INB, la protection et le contrôle des matières nucléaires, la sécurité des transports de matières radioactives et la gestion des déchets nucléaires.

Deux cellules de sécurité et de sûreté nucléaire, indépendantes des services opérationnels d’exploitation ou de support, se partagent la fonction de contrôle : la cellule qualité sécurité environnement (CQSE) chargée notamment du contrôle des ICPE et de la sécurité conventionnelle, rattachée au directeur de Centre et la cellule de contrôle de la sécurité des INB et des matières nucléaires (CCSIMN) rattachée au directeur de la DANS.

La DANS, en tant qu’exploitant responsable des activités nucléaires sur le Centre de Saclay et opérateur de nombreuses installations nucléaires, s’inscrit résolument dans une démarche de progrès en matière de sûreté nucléaire et de sécurité du travail, qui constituent des priorités absolues. A cet égard, proactivité et réactivité sont mises en avant comme facteurs clé de réussite, à la fois moteurs et révélateurs d’une bonne culture de sûreté, sécurité et protection de l’environnement.

Pour mettre en oeuvre et structurer cette démarche de progrès continu, la DANS et le Centre disposent de systèmes de management intégrant les exigences de l’arrêté du 10 août 1984, applicable aux INB, ainsi que celles des normes ISO 9001 et 14001 (certifications acquises en 2004 et renouvelées en 2008).

 

Renouvellement de la certification ISO 14001 en 2008  

 

Pour chaque INB, un chef d’installation est nommé. Il est responsable de la sécurité et de la sûreté nucléaire de l’installation dont il a la charge. Le personnel travaillant dans les INB a une formation et des habilitations appropriées aux tâches à accomplir. Les modifications importantes, les opérations d’assainissement ou démantèlement, et les réexamens périodiques de sûreté donnent lieu à la désignation d’un chef de projet placé auprès du chef d’INB. Un service de soutien aux projets, à la sécurité et à la sûreté (SP2S) au sein de la DANS accompagne par ailleurs les installations d’un point de vue technique. Par ailleurs, les chefs d’installation font appel, en tant que de besoin, au concours d’entreprises spécialisées et agréées pour réaliser, sous contrôle du CEA, certaines opérations techniques particulières telles que des contrôles, des travaux d’assainissement ou de traitement de déchets.