> Accueil > MENTIONS LEGALES
MENTIONS LEGALES
L'ensemble du site du Commissariat à l'Énergie Atomique relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation préalable (nous contacter).
| Editeur : |
CEA Bâtiment Le ponant D 25 rue Leblanc 75015 PARIS RCS B 775 685 019 tel.: 01 64 50 20 59 |
| Directeur de la publication : |
Danièle Imbault Adjointe au Directeur des Sciences de la Matière et Chef de l'UCAP |
| Webmestre : | Dominique Marchand |
| Conception et réalisation : | CEA/DCom, Service Information-Média |
| Hébergeur : | CEA |
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site internet du CEA: www.cea.fr. Les droits de reproduction sont réservés".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, aucune information personnelle n'est cédée à des tiers, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Déclaration CNIL n° 541890
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l'exercer en vous adressant à :
CEA/Direction de la communication - 31/33 rue de la Fédération - 75752 Paris Cedex 15
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr)
Le moteur de recherche de ce site Internet est hébergé et géré par la société Synomia qui est seule responsable des conséquences de tout dysfonctionnement de ce moteur de recherche. La responsabilité du CEA ne saurait en aucun cas être engagée à ce titre.
Accès aux documents administratifs
Conformément au décret n°2005-1755 et la note n°1866, le reponsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques pour le CEA est :
Marc LEGER
Directeur juridique et du contentieux
Commissariat à l'énergie atomique
Tél: (33)0140562143 / Fax: (33)0140561215
Conseils de navigation
Ce site a été conçu pour une résolution d'écran de 800x600 pixels ou plus, il devrait être compatible avec la plupart des navigateurs (Internet Explorer, Mozilla, FireFox...)
Pour accéder à certains documents, il peut être nécessaire d'installer des "plug-in" (suivant la version de votre navigateur), téléchargeables gratuitement :
| Pour lire les documents pdf (portable document format) |
|
Contacts
Pour toute demande d'information ou pour nous signaler erreurs ou anomalies, n'hésitez pas à nous contacter
